MENTIONS LEGALES

Objet du site

Ce site a pour vocation la présentation de la SARL Rocher Immobilier, la présentation et la mise en avant de ses biens et services auprès de ses prospects, de ses fournisseurs et de toute autre personne physique ou morale qui souhaiterait une information sur la société.

Conception, réalisation et hébergement

La conception, la réalisation et le développement du site sont assurés par la société Or Bleu Communication

- 14 rue Pierre Gilles de Gennes

- Pôle Activ'Océan 4

- 85300 CHALLANS (Vendée)

- 02 51 49 72 57

La mise à jour des textes et contenus est réalisée par les acteurs de la société ROCHER IMMOBILIER.

Dispositions légales

Le présent site respecte la LEN du 21 juin 2004 (Loi Electronique et Numérique) *. Il est déclaré et enregistré à la CNIL (Commissions Nationale Informatique et Libertés) :

Numéro de déclaration CNIL : 1254692

* Article n°6 du Titre Ier de la LEN 2004 concernant la société Or Bleu Communication:

"Les personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services ne peuvent pas voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d'un destinataire de ces services si elles n'avaient pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où elles en ont eu cette connaissance, elles ont agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l'accès impossible."

Propriété

Ce site est protégé par les lois de la propriété intellectuelle et appartient à la société ROCHER IMMOBILIER. La société, précédemment citée est propriétaire des bases de données composant ce site.

L'ensemble de ce site (code, charte graphique et contenu) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d'auteur et, d'une manière générale, sur la propriété intellectuelle.

La SARL Rocher Immobilier est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site, notamment le code, les textes, les données, les images, les photos, les musiques et les vidéos. Tous les droits, dont en particulier les droits d'exploitation, les droits de reproduction et d'extraction sur tout support, de tout ou partie des éléments figurant dans les pages web de ce site, ainsi que les droits de représentation et de reproduction sur tout support, de tout ou partie du site lui-même, les droits de modification, d'adaptation ou de traduction, sont réservés exclusivement à la SARL Rocher Immobilier, - et à ses éventuels ayants droits - et ce, sous réserve des droits préexistants de tiers ayant autorisé la reproduction numérique et/ou l'intégration dans ce site, par la société, de leurs œuvres de quelque nature qu'elles soient.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site, quel qu'il soit, et par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de la SARL Rocher Immobilier est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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SARL Rocher Immobilier au capital de 7000€

19 Rue de Nantes

85300 CHALLANS

Tel: 02 51 54 53 19

N° de siret : 490 911 450 00024 - RCS La Roche S/ Yon

Gérance: M. Roland ROCHER

Directeur de la publication: M. Roland ROCHER

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Les présentes mentions sont mise à jour le 01 octobre 2007 et n'ont pas de limite dans le temps. La société ROCHER IMMOBILIER se réserve le droit de ré-éditer ces mentions, à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs du présent site sont donc invités à consulter régulièrement ces informations.

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